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L'arbre des causes

Il permet de relier les faits entre eux en partant de l'accident et en remontant vers les faits précédents pour mettre en évidence le déroulement des faits qui ont amenés l'accident. Il suffit en général de supprimer un fait pour supprimer l'accident....

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Loi n° 2001-1016 du 5 novembre 2001

Décret no 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d un document relatif à l évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail Texte complet : h...

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Loi n°91-1414 du 31 décembre 1991

LOI n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail...

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Le registre d'hygiène et sécurité

Article 43 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié Cet article précise que les observations et suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail sont consignées sur le Registre d'hygiène...

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l'ACMO

l'Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des Règles d'Hygiène et de sécurité du travail ( ACMO) Décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié par les décrets n°84-1029 du 23-11-1984, 95-680 du 09-05-1995, 2001-232 du 12-03-2001 et 2002-766 du 3 mai 2002 relatif à...

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Annex/ Code du Travail ( EPI suite )

Décret no 93-41 du 11 janvier 1993 relatif aux mesures d'organisation, aux conditions de mise en oeuvre et d'utilisation applicables aux équipements de travail et moyens de protection soumis à l'article L. 233-5-1 du code du travail et modifiant ce code...

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Obligation du port des EPI

La fabrication et l'utilisation des EPI sont soumises à la législation européenne et française. R.E ( règlementation européenne ): La directive 89/68/CEE Décret : Les décrets 92-765, 92-766, 92-768 du 28 juillet 1992 Les devoirs et obligations de chacun...

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Conducteur de benne à ordures.

Les conducteurs de matériel de collecte sont des spécialistes de la conduite en zone urbaine, semi-urbaine ou rurale. Il doit s'adapter au terrain,aux conditions météos et à la collecte. Il doit être vigilant sur la collecte : - surveillance des ripeurs...

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